Nom Société/Entreprise : ALLISON VIAL
Forme : Entrepreneur individuel
Représentée par : Allison Vial
Siège social :
529 Rue Jean Moulin
73300
St jean de maurienne
N° TVA intracommunautaire : FR15840600449
N° SIRET : 84060044900028
RCS : Non renseigné
Directeur de la publication : Allison Vial
Email : allison-73@hotmail.fr
Tél. : +33770355645
Hébergement :
LWS (www.lws.fr – Ligne Web Services)
SAS au capital de 500 000 Euros
10, RUE PENTHIEVRE
75008 PARIS
FRANCE
RCS Paris B 851 993 683 00024 – APE 6311Z
TVA intra: FR21 851 993 683 SIRET 85199368300024
Directeur de la publication : Nicolas Depredurand
Président : Nicolas Depredurand
Directeur général : Nicolas Depredurand
LWS – Ligne Web Services SAS est une filiale de la société Groupe LWS, société au capital de 1 000 000 d’Euros immatriculée au RCS de Epinal sous le numéro 450 453 881 2, rue Jules Ferry, 88190 Golbey.
L’Editeur, responsable du Site, se réserve le droit de modifier unilatéralement et à tout moment le contenu des présentes mentions légales.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Les marques et les logotypes figurant sur le site constituent des signes déposés par l’Editeur ou par des tiers/partenaires et protégés au titre du droit des marques. Toute reproduction, imitation ou usage, total ou partiel, de ces signes distinctifs sans l’autorisation expresse de l’Editeur et en violation des interdictions prévues aux articles L.713-2 et suivants du Code la propriété intellectuelle engage la responsabilité de leur auteur au titre d’actes de contrefaçon.
Les autres signes distinctifs, notamment les dénominations sociales, noms commerciaux, enseignes, noms de domaine reproduits sur le site sont la propriété de l’Editeur ou de tiers/partenaires, et toute reproduction sans autorisation expresse de l’Editeur est susceptible d’engager la responsabilité civile de son auteur sur le fondement de l’article 1240 du Code civil.
Il en est de même des éventuelles bases de données figurant sur le site Internet qui sont protégées par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle (CPI) de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site Internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau de l’Internet, et notamment vers ses partenaires ont fait l’objet d’une autorisation préalable expresse. Toute information accessible via un lien hypertexte n’est pas publiée par l’Editeur du présent site, celui-ci ne disposant d’aucun droit portant sur les contenus mis en ligne à travers lesdits liens.
Aucun lien hypertexte menant au Site ne peut être activé sans l’autorisation expresse et préalable de l’Editeur.
Les photographies reproduisant des produits proposés à la vente ne sont pas contractuelles.
RESPONSABILITÉ
La responsabilité de l’Editeur ne peut être engagée en cas de défaillance, panne ou interruption empêchant l’accès au Site ou limitant son usage.
Le matériel de connexion et de navigation utilisée relève de la seule responsabilité de son utilisateur, lequel doit prendre toutes les mesures appropriées pour protéger son matériel, s’agissant notamment d’attaques virales.
L’Editeur décline toute responsabilité résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entrainé une modification des informations présentées sur le Site.